Les mystères de l’immatriculation

De Dion Bouton CS2
De Dion Bouton CS2

Lorsqu’on regarde des photographies de véhicules anciens, on peut être surpris par l’aspect des plaques minéralogiques.
Elles nous semblent moins significatives que les plaques auxquelles nous sommes habitués.
Cependant, elles nous éclairent aussi sur la zone et la période de circulation du véhicule :

Petit aperçu de l’immatriculation des véhicules en France…


Pour des informations détaillées, voir l’article de Wikipédia.

Dès 1749, l’officier de la Maréchaussée Guillauté, à la suite de nombreux actes d’incivisme, demande l’immatriculation des véhicules parisiens…
On demandera juste, par un arrêté de 1783, aux « routiers et cochers » de fixer une plaque métallique portant le nom et l’adresse du propriétaire de l’attelage sur leurs véhicules.
A partir de 1893, cette règle est étendue à toute la France pour tous les véhicules à moteur ou à chevaux.
Enfin, à partir du décret du 10 mars 1899, les propriétaires de véhicules doivent faire enregistrer en Préfecture le véhicule, le numéro de châssis et le nom du propriétaire. La carte grise est née…
C’est en 1901 qu’apparait le premier véritable système d’immatriculation en France, en raison du fort développement du nombre de véhicules, et du nombre croissant d’accidents. C’est le service des Mines qui en est chargé.

Circulaire du 11 septembre 1901 : plaques à 3 chiffres suivies d’un code géographique.
La région de Marseille reçoit bien entendu la lettre M : 123-M
qui sera doublée lorsque la première série atteint 999 : 123-MM
En 1904, on ajoute la lettre V, retirée en 1921. : 123-V
Puis on rajoute un chiffre après la lettre à chaque nouvelle série : 123-M4

A partir de 1922-1923, création de séries départementales au sein des arrondissements

Nouveau système en 1928, attribué aux préfectures, qui gèrent déjà les cartes grises.
Chaque département reçoit un ou plusieurs codes à 2 lettres en fonction de sa taille. Les lettres I et O sont exclues.
La série de chiffres passe de 3 à 4.
Les Bouches du Rhône se voient ainsi affecter les séries CA à CR.
Composition de la plaque : 1234-CA puis CA1, CA2, etc…

– 1950 : naissance du FNI, Fichier National des Immatriculations, toujours en vigueur pour les véhicules immatriculés avant 2009 (non vendus et sans changement d’adresse du propriétaire.)
Dans ce système, le véhicule doit changer d’immatriculation si le propriétaire change de département.
Composition de la plaque FNI : 1234-AA-13

– 15 avril 2009 : entrée en vigueur du SIV, Système d’immatriculation du véhicule. Principe : le véhicule est immatriculé « à vie ».
Le code départemental est obligatoire sur la plaque, mais le propriétaire choisit celui qui lui plait, et peut le changer sans refaire les papiers du véhicule, puisqu’il n’est pas géré.
Composition de la plaque SIV : AA-123-AA